Conditions générales de vente

I : Champ d’application 

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit à toutes nos prestations de services relatives aux diagnostics immobiliers. Elles sont modifiables et révisables à tout moment par l’entreprise C’DIAG. La vente de la prestation est réputée conclue à la date d’acceptation de la commande par l’entreprise C’DIAG ou son représentant dûment accrédité. Les conditions de vente sont mises à la disposition de tout acheteur ou demandeur comme visé à l’article L 113-3 du code de la consommation, préalablement à toute vente. Le client est réputé en avoir pris connaissance au moment du diagnostic ou de toute autre intervention sollicitée auprès de C’DIAG. Toute commande implique ainsi l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions, sauf celles expressément acceptées par l’entreprise C’DIAG ou son représentant. Dans les présentes conditions générales de vente : ‘Opérateur de repérage’, ‘Diagnostiqueur’, ‘Opérateur de diagnostics’, désigne toujours l’entreprise C’DIAG ou l’un de ses représentants. Le client peut être ou non le demandeur ou le donneur d’ordre, l’acheteur de la prestation, le propriétaire du bien. 

II : Devis / Ordre de mission 

Les devis sont établis sur la base des informations fournies par le client et n’engagent la société C’DIAG que sur ces éléments. Ils sont valables 30 jours à compter de la date d’émission. La vente de prestations n’est conclue qu’au retour du devis portant signature et mention manuscrite « bon pour accord » ou de l’ordre de mission validé ou signé. 

Conformément à la réglementation, le donneur d’ordre doit signer et renseigner l’ordre de mission relatif au bien concerné, définir l’objet de la mission et donner toutes informations utiles ou indispensables pouvant être réclamées par la société C’DIAG ou nécessaires à la connaissance des contraintes ou historiques du bien immobilier concerné (plans, anciens rapports d’expertise, factures de travaux, etc.…). Il doit le faire en toute sincérité et C’DIAG ne pourra être déclaré responsable en cas d’erreur, de fausse déclaration ou d’omission volontaire ou non de la part du donneur d’ordre. Toute modification apportée ultérieurement à l’ordre de mission initialement signé devra être faite par écrit et devra emporter l’accord préalable de la société C’DIAG. Il en sera de même pour tout rapport de prestation ou d’expertise n’entrant pas dans le cadre du Dossier Technique Immobilier. 

III : Rendez-vous 

C’DIAG conviendra en accord avec le donneur d’ordre lors de la commande des modalités de réalisation de la mission (date et plage horaire de rendez-vous, identité de la personne accompagnante ou présente lors de la mission, facilités d’accès tels que code de porte, etc…). C’DIAG s’engage à respecter ce rendez-vous. En cas d’empêchement, il lui en sera proposé un autre dans les meilleurs délais. Le donneur d’ordre s’engage pour sa part à respecter le rendez-vous fixé et à avertir C’DIAG au moins 24 heures à l’avance en cas d’impossibilité ou de report du RDV. Dans le cas contraire, le donneur d’ordre devra supporter une facturation forfaitaire de 50 € TTC en dédommagement du déplacement et du temps perdu. 

IV : Rapport de diagnostics 

En application de la réglementation sur le Dossier Technique Immobilier en cas de vente, la société C’DIAG fera parvenir au donneur d’ordre par mai un exemplaire original signé du dossier de diagnostic, répondant aux critères stipulés dans les normes en vigueur au moment du constat. L’édition et/ou l’envoi d’exemplaires supplémentaires à la demande du donneur d’ordre ou dans le cadre d’une réactualisation à titre gratuit de diagnostic, feront l’objet d’une facturation forfaitaire de 15 euros TTC pour frais et traitement administratifs. Par ailleurs la société C’DIAG s’engage à une transparence des conclusions, à une confidentialité des résultats de ses constatations à destination exclusive du donneur d’ordre ou de ses mandants désignés par écrit et à l’utilisation de tous moyens que C’DIAG appréciera souverainement (type de matériel, nombre de prélèvements pour analyse) pour que le rapport réponde aux exigences réglementaires. Les rapports comportant un sommaire et/ou les pages étant numérotées, il est strictement interdit d’utiliser auprès d’un tiers un rapport C’DIAG incomplet, raturé ou tronqué. Toute utilisation frauduleuse de tout ou partie d’un rapport remis par C’DIAG entraînera immédiatement des poursuites judiciaires. Il en sera de même pour tout rapport de prestation ou d’expertise n’entrant pas dans le cadre du Dossier Technique immobilier. 

V : Conditions générales de réalisation des différents diagnostics 

Il est de l’obligation du propriétaire ou donneur d’ordre de fournir tous documents existants (Titre de propriété, diagnostics, recherches, travaux, etc.) relatifs à la mission pour laquelle le diagnostiqueur de la société C’DIAG a été mandaté De plus le donneur d’ordre doit fournir un accès sécurisé à toutes les pièces, locaux, dépendances et parties communes où le diagnostiqueur sera amené à intervenir. L’inspection d’ascenseur, monte-charge, chaufferie, locaux électriques MT nécessitent l’autorisation préalable et la présence d’un technicien de maintenance spécialisé. Ces personnes doivent être contactées et présentes sur site lors du diagnostic. Dans le cas où elles ne seraient pas présentes, et qu’une visite supplémentaire soit nécessaire, celle-ci sera facturée conformément à la grille tarifaire. Les missions portent selon la règlementation sur les parties visibles et accessibles des biens visités, sans démontage ni déplacement de mobilier le jour du constat. Le donneur d’ordre s’engage donc à rendre visible, accessible et visitable en toute sécurité l’intégralité des locaux à contrôler (caves, combles, parking, chaufferie, communs…) dès la première 

demande du diagnostiqueur de la société C’DIAG. C’est pourquoi le propriétaire devra déplacer le mobilier lourd afin de permettre un accès aux murs, plinthes et cloisons. De plus le donneur d’ordre devra mettre à la disposition de l’opérateur, à ses frais, pour toute intervention à une hauteur supérieure à 3 mètres, les moyens d’accès nécessaires : échelles, échafaudage, plate-forme élévatrice. Le diagnostiqueur n’a pas l’autorisation réglementaire pour déposer des éléments nécessitant l’utilisation d’outils. Il est de la responsabilité du propriétaire d’effectuer cette dépose préalablement à son intervention (trappes des baignoires, éviers, etc.). 

*Spécificités au diagnostic relatif à la présence de termites 

Il est réalisé en conformité avec la norme NF P03-201 ; Les éléments bois seront sondés mécaniquement, au poinçon, de façon non destructive (sauf pour les éléments déjà dégradés ou altérées). Il s’agit d’un examen visuel de toutes les parties visibles et accessibles du bâtiment et à ses abords (10 m). Le diagnostic pourra être réactualisé une fois gratuitement dans la période d’une année après sa réalisation initiale (hors frais et traitement administratifs). 

*Spécificités au diagnostic repérage des matériaux contenant de l’amiante 

Il est rappelé que la signature de l’ordre de mission par le donneur d’ordre est un accord tacite autorisant tous les prélèvements nécessaires au diagnostiqueur (norme NF 46-021). Toutefois, si le propriétaire est présent lors de la visite, il pourra refuser qu’un prélèvement soit effectué ; une mention sera alors inscrite dans le rapport. [Coût éventuel de prélèvement et d’analyse 70.00 euros TTC / échantillon] 

*Spécificités au mesurage loi Carrez 

Il est de l’obligation du donneur d’ordre de fournir le règlement de copropriété du bien mesuré. Dans le cas où ces documents ne seraient pas fournis, le diagnostiqueur devra être prévenu au moment de la signature de l’ordre de mission. Le propriétaire devra fournir une copie du titre de propriété ainsi qu’une copie du règlement de copropriété (prise auprès du syndic de copropriété) et la transmettre à C’DIAG. Les frais de recherche supplémentaires étant à la charge du donneur d’ordre. 

*Spécificités au Diagnostic Performance Energétique 

Il est réalisé en conformité selon l’arrêté du 3mars 2021, relatif au DPE pour les bâtiments ou parties de bâtiments à usage d’habitation en France métropolitaine. 

Dans le cas de la location saisonnière (>4 mois), de logement dont le permis de construire a été accepté avant 1948, d’immeuble collectif complet, d’appartement individuel chauffé par un système collectif et de locaux qui ne sont pas à usage d’habitation ; il est de l’obligation du donneur d’ordre de fournir tous les éléments constituant les caractéristiques techniques de l’enveloppe du bâtiment ainsi que ses moyens de production de chauffage et d’eau chaude sanitaire. Ainsi que les factures de travaux d’isolation, d’agrandissement, et de matériels achetés contribuant à améliorer les qualités de l’habitat. Dans le cas où ces documents ne seraient pas fournis, le diagnostiqueur devra être prévenu au moment de la signature de l’ordre de mission. Sans tous ces éléments, les valeurs prises en compte seront par défaut celles de la date de construction. Conformément au décret 2011-807, le titulaire du diagnostic est informé que des données 

personnelles sont collectées et versées dans l’observatoire des diagnostics de performance énergétique (nom, prénom et adresse). Ces données sont à destination exclusive de l’ADEME et ne feront pas l’objet d’exploitation ni ne seront communiquées à des tiers. Conformément à la loi 78/17 du 6 janvier 1978, ces personnes disposent d’un droit d’accès et de rectification les concernant, qu’elles peuvent exercer par courrier électronique à l’adresse cnil@ademe.fr 

*Spécificités au diagnostic des installations intérieures de gaz 

Il est réalisé en conformité avec la norme NF P45-500 ; Le donneur d’ordre s’engage à assurer pendant la durée du diagnostic l’alimentation en gaz effective de l’installation, et le fonctionnement normal des appareils d’utilisation. Sa responsabilité reste pleinement engagée en cas d’accident ou d’incident ayant pour origine une défaillance de toute ou partie de l’installation n’ayant pu être contrôlée. La responsabilité de l’opérateur de diagnostic est limitée aux points effectivement vérifiés et les contrôles réalisés ne préjugent pas de la conformité de l’installation. Il est rappelé qu’en cas de détection d’un Danger Grave et Immédiat, le diagnostiqueur devra interrompre l’alimentation en gaz de tout ou partie de l’installation. 

*Spécificités au diagnostic des installations intérieures d’électricité 

Il est réalisé en conformité avec l’Arrêté du 28 septembre 2017 ; Le donneur d’ordre doit s’assurer que l’installation est alimentée en électricité. Il est informé de la nécessité de la mise hors tension de toute ou partie de l’installation, et donc de prendre les dispositions nécessaires pour protéger les matériels électroniques sensibles en les mettant hors tension auparavant. Sa responsabilité reste pleinement engagée en cas d’accident ou d’incident ayant pour origine une défaillance de toute ou partie de l’installation n’ayant pu être contrôlée. En effet la responsabilité de l’opérateur de diagnostic est limitée aux points effectivement vérifiés et les contrôles réalisés ne préjugent pas de la conformité de l’installation. De plus sa responsabilité ne peut être en aucun cas étendue aux conséquences de la mise hors tension de toute ou partie de l’installation qui ne lui aurait pas été signalée préalablement au diagnostic ainsi qu’au risque de non réenclenchement d’organe de coupure. 

*Spécificités au diagnostic Constat de Risque d’Exposition au Plomb 

Il est réalisé en conformité avec la norme NF X46-030 ; Celui-ci ne porte que sur les parties du bien affectées à l’habitation et dans les parties annexes destinées à un usage courant. La recherche de canalisations en plomb ne fait pas partie du champ d’application du CREP. Toutefois, si le propriétaire est présent lors de la visite, il pourra refuser qu’un prélèvement soit effectué ; une mention sera alors inscrite dans le rapport. [Coût éventuel de prélèvement et d’analyse 70.00 euros TTC / échantillon]. 

*Spécificités au diagnostic Assainissement 

Il est de l’obligation du propriétaire ou donneur d’ordre de fournir tous documents existants en sa possession concernant les plans et caractéristiques du système d’assainissement. Le propriétaire devra rendre accessible tous les tampons et regards de son système d’assainissement sur sa propriété. En aucun cas, C’DIAG ne sera tenu responsable des éléments d’évacuation dissimulés par le propriétaire ou donneur d’ordre. 

VI : Droit de rétractation 

Lorsqu’un ordre de mission a été signé ou validé numériquement via Internet [ORDRE DE MISSION] par le donneur d’ordre, celui-ci aura la possibilité d’annuler tout ou partie de cet ordre dans un délai de 14 jours. Il doit le faire par lettre recommandée AR reçue par C’DIAG. Le formulaire de rétractation est disponible à la suite du devis. Toute annulation dans un délai supérieur à 14 jours entrainera la facturation et le règlement intégral de la mission initialement contractée (c’est-à-dire dans les mêmes conditions et délais que si la mission avait été réalisée). Renoncement-Le droit de rétractation ne s’applique pas, si la prestation a été réalisée intégralement dans cet intervalle à la demande expresse du donneur d’ordre [Code de la consommation Article L121-21-8]. 

VII : Tarifs, suppléments et pénalités de retard 

Seuls les tarifs diffusés (Internet, documentations, etc…) directement par la société C’DIAG l’engagent. Ils peuvent être révisés sans préavis et s’appliqueront dès lors immédiatement au jour de la révision, hormis pour les devis en cours de validité (validité 30 jours) dont les prix sont garantis. Toute demande spécifique ou ne figurant pas très précisément sur notre grille tarifaire fera l’objet systématique d’un devis préalable. Tous nos prix sont exprimés en Euros toutes taxes comprises. 

En cas d’erreurs dans les informations communiquées par le client (nombre de pièces, superficie, nombre d’étages, etc…) ou si les pièces autres que celles à vivre (salles d’eau, dressing, buanderie, etc…) ne sont pas uniques, une régularisation de tarif est appliquée. En cas de cave, garage, grenier ou parking supplémentaire, une majoration sera appliquée suivant le tarif en vigueur. Les logements et locaux meublés font également l’objet de suppléments tarifaires. 

En outre conformément à l’article L. 441-10 du code de commerce, des pénalités de retard sont dues à défaut de règlement le jour suivant la date d’échéance qui figure sur la facture. Le taux de ces pénalités est de 12% par an – Indemnité forfaitaire de 80€ pour frais de recouvrement. 

VIII : Litiges et attribution de compétences 

La loi française est applicable en ce qui concerne ses conditions générales de vente et les relations contractuelles entre C’DIAG et ses clients. Tout litige qui ne pourrait être réglé à l’amiable sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Chartres (28), quel que soit le lieu du siège social ou de la résidence du client, nonobstant pluralité des défendeurs ou appel en garantie. 

IX : Garantie – Responsabilité – Compétences 

Conformément à l’article R.271-3 du Code de la Construction et de l’Habitation, C’DIAG atteste sur l’honneur être en situation régulière au regard des articles L.271-6 et disposer des moyens en matériel et en personnel nécessaires à l’établissement des états, constats et diagnostics composant le Dossier Technique Immobilier (DTI). 

Ainsi, ces divers documents sont établis par une personne : 

• Présentant des garanties de compétence et disposant d’une organisation et de moyens appropriés (les différents diagnostiqueurs possèdent les certifications adéquates référence indiquée sur chacun des dossiers), 
• Ayant souscrit une assurance RCP permettant de couvrir les conséquences d’un engagement de sa responsabilité en raison de ses interventions. 
• N’ayant aucun lien de nature à porter atteinte à son impartialité et à son indépendance ni avec le propriétaire ou son mandataire qui fait appel à elle, ni avec une entreprise pouvant réaliser des travaux sur les ouvrages, installations ou équipements pour lesquels il lui est demandé d’établir l’un des documents constituant le DTI. 

Vous pouvez vérifier les compétences des diagnostiqueurs de C’DIAG sur le site du service public : https://www.service-public.fr/ 

X : Traitement des données à caractère personnel 

Le responsable de traitement est la société C’DIAG SAS, (Société anonyme par actions simplifiée, au capital social de 3000 euros, immatriculée au RCS de Chartres sous le numéro B 900 311 283, ayant son siège social sis C’DIAG SAS, 24 rue des Ajoncs – 28320 Gallardon) C’DIAG est responsable des Données personnelles de l’Acheteur ou du demandeur au sens du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) 

Pour toutes questions ou précisions relatives au traitement des Données personnelles, il convient de contacter : Par téléphone aux numéros suivants : 06.58.45.99.20 Par courriel à l’adresse suivante : contact@c-diag.com Par courrier à l’adresse suivante : C’DIAG, 24 rue des Ajoncs 28320 Gallardon 

TYPE DE DONNEES COLLECTEES 

• Le bien immobilier à diagnostiquer : o Type de transaction (Vente, Location, Travaux/démolition, etc.) 
• Type de bien 
• Code postal 
• Ville 
• Adresse postale 
• Nombre de pièces 
• Surface estimée du bien et ses annexes 
• Date de construction 
• Présence/Age de l’installation électrique 
• Présence/Age de l’installation gaz 
• Type d’assainissement des eaux (collectif/individuel)
• Présence de piscine privative ou fontaine 
• Images 360 ou visite virtuelle de l’intérieur et de l’extérieur du bien 
• Numéro de lot et section cadastrale figurant sur le titre de propriété. 
• Nom du distributeur de gaz et numéro de point de comptage estimation (PCE) ou le numéro de compteur (Diagnostic Gaz / DPE)

• • Nombre d’enfants dans le foyer (Plomb/Amiante, déclaration obligatoire à l’ARS, agence nationale de santé). 
  • Nombre de niveaux 
  • Documents et informations concernant les précédentes interventions
• Le client :
• • Civilité 
  • Nom de famille 
  • Prénom 
  • Adresse électronique 
  • N° de téléphone 
  • Adresse postale, si différente de celle du bien immobilier à diagnostiquer. 
  • Code postal, si différent de celui du bien immobilier à diagnostiquer. 
  • Ville, si différente de celle du bien immobilier à diagnostiquer. 
  • Images des biens meubles personnels présents au sein du bien immobilier en cas de prise de vue 360 ou de visite virtuelle. 
  • Civilité, Nom, Prénom et adresse du représentant, le cas échéant. 
  • Civilité, Nom, Prénom et qualité de la personne présente lors de la visite, le cas échéant. 
  • Date et référence du devis 
  • Dernière étape validée par le client 
  • Date de la dernière modification apportée au devis 
  • Date et montant du paiement par carte, le cas échéant 
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